1. Éditeur du site
Le site proxymite.tech est édité par :
- Nom commercial : Proxymite
- Dénomination : Abdoul Razak ZABEIROU YACOUBA
- Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
- SIREN : 994 038 800
- Activité : Programmation informatique, conception et développement de sites internet
- Siège social : [Adresse de domiciliation professionnelle — à compléter avant publication définitive]
- Téléphone : +33 7 79 67 86 82
- Email : contact@proxymite.tech
- Directeur de la publication : Abdoul Razak Zabeirou Yacouba
2. TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (régime de franchise en base). Aucun montant de TVA n'est facturé tant que les seuils légaux ne sont pas dépassés.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd.
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Téléphone : +370 5 205 5959
- Site web : www.hostinger.fr
Les serveurs physiques sont localisés en Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, code source, mise en page) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site appartenant à des tiers (clients, partenaires, technologies) demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.
5. Liens hypertextes
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6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
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9. Droit applicable et juridiction
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10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions ou au fonctionnement du site, vous pouvez contacter l'éditeur par email à contact@proxymite.tech ou par téléphone au +33 7 79 67 86 82.